Le site Internet Arterrapaysage.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français. Arterrapaysage.fr se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur du site s’engage à les consulter régulièrement.
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.
La présence de pointeurs hypertexte vers d’autres sites web n’engage pas la société Arterra Paysage sur le contenu de ces sites.
Toute reproduction partielle ou totale des marques ou des logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Arterra Paysage est prohibée, au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Selon la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 concernant la protection juridique des bases de données, Arterra Paysage est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
La société Arterra Paysage décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes et, a fortiori, quant aux utilisations qu’ils sont susceptibles d’en faire.
La société Arterra Paysage se réserve le droit de modifier tout ou partie du contenu de son site internet à tout moment.
40, Avenue du Granier - 38240 Meylan
hello [@] arterrapaysage.fr
SIRET: 509 956 975 00031
Responsable de la publication: Patrice Chauvet
Site hébergé chez OVH
2, rue Kellermann – 59100 Roubais – France
+33 972 10 10 07